POLITIQUE DE COOKIES

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers de données stockés sur l’appareil de l’utilisateur lors de la navigation sur le Site, qui permettent notamment de reconnaître l’utilisateur lors de visites ultérieures, de mémoriser ses préférences et d’obtenirdes informations sur ses habitudes de navigation.

2. Base juridique et consentement

Conformément à l’article 22.2 de la LSSI-CE, l’installationde cookies non exemptés requiert le consentement préalable, informé et exprès de l’utilisateur, recueilli via le panneau de configuration (bandeau) affiché lors du premier accès auSite. Les cookies techniques ou strictement nécessaires nerequièrent pas de consentement, dans la mesure où ils sontindispensables à la fourniture du service demandé par l’utilisateur.

3. Cookies utilisées sur le Site

Le tableau ci-dessous détaille les cookies installés sur le Site, avec leur catégorie, leur finalité, leur responsable, leur duréeet leur type. Les autres champs ont été vérifiés directementsur le Site.

Catégorie	Nom	Finalité	Responsable	Durée	Type
Essentiels	cookie_consent	Stocke les préférencesde consentement auxcookies de l’utilisateur	Propriétaire	12 mois	HTTP
Fonctionnels	pll_language	Mémorise la languesélectionnée par l’utilisateur (ES/EN/FR)	Propriétaire	12 mois	HTTP
Analytiques	_ga	Identifie les utilisateursuniques pour Google Analytics	Google LLC	24 mois	HTTP
Analytiques	_ga_[ID de conteneur]	Maintient l’état de session de Google Analytics 4	Google LLC	24 mois	HTTP
Analytiques	_gid	Distingue les utilisateurs dans Google Analytics (courte durée)	Google LLC	24 heures	HTTP
Marketing	mailchimp_landing_site	Identifie l’abonné à la newsletter et gèrel’envoi de communicationscommerciales	The Rocket Science Group, LLC (Mailchimp)	30 jours	HTTP
Marketing	MooTracker (cookie technique du traceur)	Identifie l’abonné à la newsletter et gèrel’envoi de communicationscommerciales	Moosend(Sitecore)	Variable	HTTP

Ce tableau reflète la technologie identifiée sur le Site (WordPress, Polylang, Google Analytics, un module de gestion du consentement, ainsi que les outils d’emailmarketing indiqués par le client).
Si l’un de ces pixels venait à être installé, ce tableau devraêtre mis à jour en conséquence.

4. Gestion et retrait du consentement

L’utilisateur peut accepter, refuser ou configurer de manièregranulaire les cookies non essentiels dès son accès au Site, et modifier sa décision à tout moment ultérieur via le lien « Paramètres des cookies » disponible en pied de page.

5. Comment désactiver ou supprimer les cookies depuis le navigateur

Outre le panneau de préférences du Site, l’utilisateur peutgérer les cookies directement depuis les paramètres de son navigateur. Voici les accès pour les navigateurs les plus courants :

● Google Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données de sites

● Mozilla Firefox : Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de sites

● Apple Safari : Préférences > Confidentialité > Gérer les données de sites web

● Microsoft Edge : Paramètres > Cookies et autorisationsde site > Cookies et données de site

● Opera : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies

La désactivation des cookies peut affecter le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du Site. Les cookies tiers peuvent également être gérés directement viales outils d’opposition de chaque fournisseur :

● Google Analytics : tools.google.com/dlpage/gaoptout

6. Transferts internationaux liés aux cookies tiers

Certains cookies installés par des tiers impliquent un transfert de données vers des pays situés hors de l’Espaceéconomique européen (EEE), principalement vers les États-Unis. Dans ces cas, les prestataires garantissent des garantiesappropriées au moyen de clauses contractuelles types (décision d’exécution UE 2021/914), conformément à l’article 46, paragraphe 2, point c), du RGPD :

● Google LLC (Google Analytics) : données traitées aux États-Unis avec clauses contractuelles types. Plus d’informations : policies.google.com/privacy

● The Rocket Science Group, LLC (Mailchimp) : données traitées aux États-Unis, entité certifiée au titre du Data Privacy Framework. Plus d’informations : mailchimp.com/legal/privacy

● Moosend (Sitecore) : entité établie dans l’Unioneuropéenne ; en principe, aucun transfert internationalhors EEE n’est impliqué, sans préjudice des sous-traitants ultérieurs éventuellement engagés. Plus d’informations : moosend.com/privacy-policy

L’utilisateur peut demander des informationscomplémentaires sur les garanties de transfert de chaque prestataire en s’adressant à info@brs-mobility.com.

7. Droits de l’utilisateur

S’agissant du traitement des données personnelles découlantde l’utilisation des cookies, l’utilisateur peut exercer sesdroits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition reconnus aux articles 15 à 21 du RGPD, ainsi que retirer son consentement à tout moment(article 7, paragraphe 3, du RGPD), en s’adressant à info@brs-mobility.com ou au Délégué à la Protection des Données désigné par BRS (SECUONE AI, S.L.).

Si l’utilisateur estime que le traitement n’est pas conforme à la réglementation en vigueur, il peut introduire une réclamation auprès de l’Agence espagnole de protection des données (AEPD) : www.aepd.es.

Pour plus d’informations sur le traitement de ses donnéespersonnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité de BRS.

8. Mise à jour de la présente politique

BRS se réserve le droit de modifier la présente Politique de Cookies afin de l’adapter aux évolutions législatives, réglementaires ou techniques, ou aux outils effectivementutilisés. Les changements significatifs seront communiquésau moyen d’un avis publié sur le Site et, lorsque le changement affecte un consentement précédemmentrecueilli, un nouveau consentement sera demandé à l’utilisateur.